GROUPEMENT MOTOCYCLISTE BRIONNE MOTO VERTE Active Brionne Sports mécaniques Club de sport W273004699 101594844 Créée en 1993 pratique du motocyclisme Contact EMAIL...@hotmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Brionne (27800) 34 ROUTE DE VALLEVILLE, 27800 BRIONNE Identifiants RNAW273004699 SIREN101594844 HIST.0273010098 Anciennes informations Historique Créée le 20/09/1993, dernière déclaration le 04/02/2026 6 évènements 20/09/1993 Création 20/09/1993 Enregistrement INSEE 20/09/1993 Dernier évènement INSEE 06/10/1993 Publication au Journal Officiel 04/02/2026 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/02/2026 / Modification 04/02/2026 Modification Transfert du siège : 34 B route de Valleville, 27800 Brionne Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Club de sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.