COMITE DES FETES DES BAUX DE BRETEUIL Active Les Baux-de-Breteuil Comités des fêtes W273003916 Créée en 1959 organisation des activites culturelles et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Baux-de-Breteuil (27160) Identifiants RNAW273003916 HIST.0273002986 Anciennes informations Historique Créée le 04/12/1959, dernière déclaration le 12/04/2026 4 évènements 04/12/1959 Création 04/12/1959 Publication au Journal Officiel 12/04/2026 Dernière déclaration 13/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.