COMITÉ DES FÊTES DE LA VILLE DE JUIGNETTES Active Juignettes Comités des fêtes W272006719 923163265 Créée en 2022 organiser des manifestations festives, culturelles et sportives Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Juignettes (27250) 12 ROUTE DE RUGLES, 27250 JUIGNETTES Identifiants RNAW272006719 SIREN923163265 Historique Créée le 19/10/2022, dernière déclaration le 19/10/2022 6 évènements 19/10/2022 Création 19/10/2022 Dernière déclaration 19/10/2022 Enregistrement INSEE 19/10/2022 Dernier évènement INSEE 25/10/2022 Publication au Journal Officiel 25/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.