COMITE DES FETES DE SAINTE MARGUERITE DE L AUTEL Active Sainte-Marguerite-de-l'Autel Comités des fêtes W273002736 Créée en 1978 prévoir et préparer toutes sortes de fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marguerite-de-l'Autel (27160) Identifiants RNAW273002736 HIST.0273004590 Historique Créée le 28/07/1978, dernière déclaration le 06/05/2013 4 évènements 28/07/1978 Création 09/08/1978 Publication au Journal Officiel 06/05/2013 Dernière déclaration 10/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.