ASSOCIATION DES MAIRES DES CANTONS DE VERNON Active Vernon Animation quartier W273001084 Créée en 1949 maires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vernon (27200) Identifiants RNAW273001084 HIST.0273002537 Historique Créée le 25/08/1949, dernière déclaration le 25/08/1949 3 évènements 25/08/1949 Création 25/08/1949 Dernière déclaration 19/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.