COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE NOUVELLE DE MESNIL-EN-OUCHE

Active MESNIL-EN-OUCHE 1983-01-11
M

Mission

resserer les liens d'amitié et pratiquer l'entraide au sein du personnel communautaire, à l'exclusion de toutes manifestations syndicales, politiques ou confessionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MESNIL-EN-OUCHE (27410)

Associations de Mesnil-en-Ouche

Siège INSEE

44 RUE DU CHATEAU, 27270 MESNIL-EN-OUCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W272001805
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
839130929
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0272001896
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr