COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRIONNE

Active Brionne 1974-05-31
M

Mission

créer, assurer et entretenir des liens d'amitié, d'entre aide et de solidarité entre ses membres , sans considération de fonction ; l'association a un but social et culturel et se préocupe particulièrement ; de l'aide aux employés dont les enfants partent en coloinies de vacances, ou en vacances ; de l'aide aux employés dont les enfants poursuivent des études secondaires en dehors de brionne ; de l'organisation d'un arbre de noël pour les employés et leurs enfants ; d'accorder des aides diverses, suivant les cas particuliers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brionne (27800)

Associations de Brionne

Siège INSEE

RUE DE LA SOIE, 27800 BRIONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W272000271
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832711980
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0272001325
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr