Mission
exploiter la chasse sur les territoires où celle-ci détient le droit le chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et, d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse ; elle a entre autre la charge de l'organisation des journées de chasse à tous les niveaux (convocation, organisation des repas, organisation des battues, distribution du gibier, etc ) et de leur bon déroulement (vérification des permis et assurance, explication des règles et usages, etc )
Domaines
- chasse
Commune & Contact
Commune
Bernières-sur-Seine (27700)Associations de Bernières-sur-Seine
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr