"ASSOCIATION DE CHASSE DE LA BROSSE DES PUITS" Active Baux-de-Breteuil Chasse W272007331 Créée en 2025 organiser l'activité de chasse sur le domaine de la brosse des puits à droisy Contact EMAILbrossedespuits@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Baux-de-Breteuil (27160) Identifiants RNAW272007331 Historique Créée le 11/08/2025, dernière déclaration le 11/08/2025 4 évènements 11/08/2025 Création 11/08/2025 Dernière déclaration 19/08/2025 Publication au Journal Officiel 19/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.