M
Mission
mise en commun droits de chasse appartemenant aux proprietaires. gestation et organisation de la chasse sur terrtoire ainsi constitue. regulation de la population de gibier de destructio des nuisibles.propietaires s'opposent a toute expropriation cyg
Domaines
- chasse 👉 Valence Romans Agglo
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Commune & Contact
Commune
Valence (26000)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263005850
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263012746
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr