ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MICHEL SUR SAVASSE

Active Saint-Michel-sur-Savasse 1969-07-19
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éduquer cynégétiquement ses membres, régulation des animaux nuisibles, respecter le plan de la chasse, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habits naturels, de la faune et de la flore sauvage

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Michel-sur-Savasse (26750)

Associations de Saint-Michel-sur-Savasse

Siège INSEE

MAIRIE, 26750 SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE

Contact

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Identifiants

RNA
W263003948
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832144463
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004301
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr