ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHATEAUDOUBLE

Active Châteaudouble 1969-08-07
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement et du code rural assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éduquer cynétiquement ses membres, régulation des animaux nuisibles et respecter le plan de la chasse; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habits naturels, de la faune et de la flore sauvages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteaudouble (26120)

Associations de Châteaudouble

Siège INSEE

MAIRIE, 26120 CHATEAUDOUBLE

Contact

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Identifiants

RNA
W263003936
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831304670
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004322
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr