ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST THOMAS EN ROYANS

Active Saint-Thomas-en-Royans 1969-08-13
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE. FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE....EXERCER SOUS LA COORDINATION DE LA FEDERATION DLE DE CHASSE/........

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Thomas-en-Royans (26190)

Associations de Saint-Thomas-en-Royans

Contact

#

Identifiants

RNA
W263003332
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263004338
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr