ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT AGNAN EN VERCORS

Active Saint-Agnan-en-Vercors 1969-08-26
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier, et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, assurer l'éducation cynégétique de ses membres, assurer la régulation des animaux nuisibles, le respect des plans de chasse, conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvage, respect proprietés récoltes, collbabore avec les partenaires du monde rural, représentation et défense

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Agnan-en-Vercors (26420)

Associations de Saint-Agnan-en-Vercors

Siège INSEE

LE VILLAGE, 26420 SAINT-AGNAN-EN-VERCORS

Contact

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Identifiants

RNA
W261000274
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
452961311
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0261000680
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr