M
Mission
syndiquer les propriétaires, agriculteurs, des lieux dits saint genis sur le territoire de la commune de rochefort sanson ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, du repeuplement du gibier et de la protection des propriétés et récotes
Domaines
- chasse 👉 Valence Romans Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Rochefort-Samson (26300)Associations de Rochefort-Samson
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263002575
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263002651
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr