ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE STE EULALIE EN ROYANS

Active Sainte-Eulalie-en-Royans 1981-04-21
M

Mission

Dans le cadre du CE et CR d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-cynégétique, l'éducation cygénétique deses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Eulalie-en-Royans (26190)

Associations de Sainte-Eulalie-en-Royans

Siège INSEE

MAIRIE, 26190 SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS

Contact

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Identifiants

RNA
W263000123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
815296231
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263006298
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr