A.C.E. - ASSOCIATION DE CONCERTATION SUR L'EVOLUTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PLAINES DE MARSANNE, DE LA VALDAINE, DES ANDRANS ET LEURS COLLINES
Activité
Mission
protéger l'environnement dans ses espaces naturels et ses paysages ; sensibiliser l'opinion publique aux problèmes liés à l'environnement ; dans cette perspective de préservation, l'association s'est fixé un but d'information et de concertation sur le devenir touristique de cette région de la Drôme provençale ; lutter contre toutes les atteintes qui pourraient être portées contre cet environnement à chaque fois qu'elles toucheront au caractère naturel des espaces et des paysages, ainsi qu'aux équilibres biologiques concernant les espèces animales et les espèces végétales
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : A.C.E. - ASSOCIATION DE CONCERTATION SUR L'EVOLUTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PLAINES DE MARSANNE, DE LA VALDAINE, DES ANDRANS ET LEURS COLLINES
Nouveau titre : A.C.E. - ASSOCIATION DE CONCERTATION SUR L’ÉVOLUTION DE L'ENVIRONNEMENT
Nouvel objet : protéger l'environnement dans ses espaces naturels et ses paysages ; sensibiliser l'opinion publique aux problèmes liés à l'environnement ; dans cette perspective de préservation, l'association s'est fixé un but d'information et de concertation sur le devenir touristique de cette région de la Drôme ; lutter contre toutes les atteintes qui pourraient être portées contre cet environnement à chaque fois qu'elles toucheront au caractère naturel des espaces et des paysages, ainsi qu'aux équilibres biologiques concernant les espèces animales et les espèces végétales
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 26
Préfecture :
Sous Préfecture : Die
Identifiant annonce : 202500270437
Numéro de l'annonce : 437
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W263000084
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0263020982
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 262S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Dossier géré en Préfecture pour le compte de la Sous Préfecture de NYONS
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03