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ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DES LOGIS D'ESSAILLONS-ASCLE

Activité

Projet porté

défense des intérêts de ses membres, notamment l'amélioration, l'entretien et la gestion de toutes installations d'intérêt commun qui sont la propriété de l'ASCLE ; la cession éventuelle des terrains et équipements à une personne physique ou morale de droit public ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; l'entretien, la conservation et la surveillance général du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que les espaces verts ; la charge des prestations d'entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs, d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Nyons (26110)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W262002955

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0262002738

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 262S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : IMPORTEE LE 6 AOUT 2015

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun