ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORNILLAC

Active Cornillac 1969-12-24
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cornillac (26510)

Associations de Cornillac

Siège INSEE

26510 CORNILLAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W262001142
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
927748608
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000124
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-06-05

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr