ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CHARCE

Active La Charce 1969-08-22
M

Mission

DANS LE CADRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, ELLE A POUR BUT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE , DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE , L'EDUCATION CYGENETIQUE DE SES MEMBRES,LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Charce (26470)

Associations de La Charce

Contact

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Identifiants

RNA
W262000439
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262000097
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2005-01-15

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr