ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PLAISIANS

Active Plaisians 1970-05-31
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL,D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE dans le respect synégétique de ses membres,; la régulation des animaux nuisibles et le respect de la chasse ; apporter aussi la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plaisians (26170)

Associations de Plaisians

Contact

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Identifiants

RNA
W262000418
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262000308
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-06-05

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr