ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTEMERLE LES GRIGNAN

Active Chantemerle-lès-Grignan 1969-08-23
M

Mission

ELLA APOUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE ,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D4UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-CYGENETIQUE, L'EDUCATION CYGENETIQUE DE SES MEMBRES , LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chantemerle-lès-Grignan (26230)

Associations de Chantemerle-lès-Grignan

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W262000416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
927695593
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000088
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2005-02-12

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr