ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PANTALEON LES VIGNES

Dissoute Saint-Pantaléon-les-Vignes 1975-09-19
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-03-04.

ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER, ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYGENETIQUES,

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Pantaléon-les-Vignes (26770)

Associations de Saint-Pantaléon-les-Vignes

Contact

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Identifiants

RNA
W262000383
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262000537
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2003-04-26

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.