ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AULAN

Active Aulan 1973-08-24
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMNT ET DU CODE RURAL,ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable equilibre-agro-sylvo-cygenetique,l'éducation cygénètique de ses membresla régularisation des animaux nuissibles et le respect du plan de chasse ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flor

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Aulan (26570)

Associations de Aulan

Contact

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Identifiants

RNA
W262000136
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262000036
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2006-02-04

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr