ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE AOUSTE SUR SYE

Active Aouste-sur-Sye 1969-07-05
M

Mission

Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibie et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-syvlo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisilbes et le respect du plan de chasse...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aouste-sur-Sye (26400)

Associations de Aouste-sur-Sye

Siège INSEE

MAIRIE, 26400 AOUSTE-SUR-SYE

Contact

#

Identifiants

RNA
W261000753
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802413328
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0261002939
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr