ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PUY-ST-MARTIN

Active Puy-Saint-Martin 1969-07-19
M

Mission

Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisatin technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritalbe équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulationdes animaux nuisibles et le respect du plan de chasse...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Puy-Saint-Martin (26450)

Associations de Puy-Saint-Martin

Siège INSEE

LE VILLAGE, 26450 PUY-SAINT-MARTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W261000277
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831695044
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0261000665
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr