ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUBENASSON

Active Aubenasson 1970-08-27
M

Mission

Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.; Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la f

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Aubenasson (26340)

Associations de Aubenasson

Contact

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Identifiants

RNA
W261000276
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0261000743
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr