Mission
sauvegarde du patrimoine naturel, culturel et historique de la commune d'Arçon ; étudier, veiller et participer activement à la protection des milieux naturels, de la biodiversité (faune et flore), du patrimoine naturel, historique et culturel local de la commune d'Arçon ; engager toute action visant à réduire les impacts indésirables de l'homme sur le patrimoine environnemental, historique et culturel de la commune d'Arçon ; éduquer et sensibiliser tous les publics aux richesses de l'environnement et du patrimoine rural local et aux moyens de les mettre en valeurs ; veiller à la diffusion et au développement d'une information environnementale et patrimoniale authentique, indépendante et loyale qui permette aux habitants d'Arçon et des environs de mieux connaître leur milieu ; participer au débat public auprès des institutions locales, départementales, régionales ou nationales
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Entre Doubs et Loue
Commune & Contact
Commune
Arçon (25300)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr