Mission
défendre l'environnement et protéger les espaces naturels, la faune, la flore, le patrimoine bâtit, les paysages et les sites du territoire de la communauté de communes de Quingey, de la communauté de communes du Val Saint-Vitois ; lutter, notamment par des actions en justice, contre toute implantation d'éoliennes industrielles sur le territoire de la communauté de communes de Quingey, de la communauté de communes du Val Saint-Vitois
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Byans-sur-Doubs (25320)Associations de Byans-sur-Doubs
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr