Mission
encourager les contacts et les rencontres extra-professionnelles entre magistrats, fonctionnaires et agents non titulaires dépendant des juridictions implantées à Montbéliard ; faciliter les loisirs de ses membres ; développer toutes activités sociales susceptibles d'aider ses membres ; favoriser des activités sportives et socio-éducatives parmi ses membres par constitution d'équipes, recherches d'équipements sportifs ; mettre à la disposition des ses membres les catalogues de commandes groupées ; organiser, proposer, mettre à la disposition de ses membres, tout bien ou tout service susceptible de se rattacher à des activités sociales, culturelles ou amicales
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
Commune & Contact
Commune
Montbéliard (25200)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr