ACTIONS FOUGERES Active Grand-Charmont Animation quartier W252000617 Créée en 2009 amélioration du quotidien des habitants des Fougères Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grand-Charmont (25200) Identifiants RNAW252000617 Historique Créée le 15/09/2009, dernière déclaration le 15/09/2009 4 évènements 15/09/2009 Création 15/09/2009 Dernière déclaration 26/09/2009 Publication au Journal Officiel 29/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.