SECTION LOCALE C.S.F. DE MONTBELIARD .

Activité

Mission

assurer, au point de vue matériel et moral, la défense et la représententation des intérêts généraux des familles de travailleurs, quelle que soit leur situation juridique, en particulie en leur qualité d'usagers, notamment de locataires ou accédants à la propriété et de consommateurs de biens et services ; l'étude des diverses questions et la coordiantion des diverses activités ou réalisations qui relèvent du domaine social-familial ; agir pour la protection et l'amélioration de l'environnement, de la nature et du cadre de vie

Commune

Montbéliard (25200)

Domaine

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : SECTION LOCALE C.S.F. DE MONTBELIARD .
  • Nouveau titre : SECTION C.S.F. PAYS DE MONTBELIARD ET ENVIRONS
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 25
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Montbéliard

Identifiant annonce : 202500470613

Numéro de l'annonce : 613

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W252000231

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0252002385

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03