LA BOULE MONTFERRANDAISE Active Besançon Pétanque Club de sport W251011048 101358919 Créée en 1985 rassembler et développer et pratiquer la pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Besançon (25000) 35 RUE DE BELFORT, 25000 BESANCON Identifiants RNAW251011048 SIREN101358919 HIST.0251010593 Anciennes informations Historique Créée le 02/10/1985, dernière déclaration le 01/10/2025 6 évènements 02/10/1985 Création 02/10/1985 Enregistrement INSEE 02/10/1985 Dernier évènement INSEE 16/10/1985 Publication au Journal Officiel 01/10/2025 Dernière déclaration 24/10/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 12/11/2024 / Modification 12/11/2024 Modification Transfert du siège : 35 rue de Belfort, 25000 Besançon Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.