ASSOCIATION SPORTIVE BOWLING BESANCON Active Besançon Pétanque Club de sport W251010143 923857189 Créée en 1962 pratique du bowling Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Besançon (25000) 18 RUE DE BELFORT, 25000 BESANCON Identifiants RNAW251010143 SIREN923857189 SIRET92385718900016 HIST.0251004356 Anciennes informations Historique Créée le 18/12/1962, dernière déclaration le 23/08/2025 6 évènements 18/12/1962 Création 18/12/1962 Enregistrement INSEE 18/12/1962 Dernier évènement INSEE 29/12/1962 Publication au Journal Officiel 23/08/2025 Dernière déclaration 02/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/08/2025 / Modification 23/08/2025 Modification Transfert du siège : 10 rue Klein, 25000 Besançon Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.