M
Mission
accueillir les enfants en situation de handicap sur du temps périscolaire et extra périscolaire ;
Domaines
- associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Grand Besançon Métropole
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Grand Besançon Métropole
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Commune & Contact
Commune
Saône (25660)Siège INSEE
10 RUE DU HAMEAU, 25660 SAONEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251010796
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
938472990
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr