PARCOURS D'EXCELLENCE ET DE PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE

Active Union Besançon 2023-08-22
M

Mission

centralisation de moyens pour accompagner les élèves en difficulté et en situation de décrochage scolaire dans les établissements agricoles privés rattachés au réseau CNEAP ; à cet effet elle assure, à titre principal, la mise à disposition aux établissements adhérents d'un ; e ou plusieurs salarié, e, s lié, e, s par un contrat de travail dans les conditions prévues par les dispositions de l'article L 1253-1 et suivant du Code du Travail ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

20 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251010362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923961304
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Union (U)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Activités de soutien à l'enseignement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr