CENTRE DE MEDIATION BISONTIN ( CMB) Active Besançon Médiation W251004662 Créée en 2015 promouvoir et pratiquer la médiation comme mode alternatif de règlement des conflits Contact EMAILcmb25000@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Besançon (25000) Identifiants RNAW251004662 Historique Créée le 19/11/2015, dernière déclaration le 19/11/2015 4 évènements 19/11/2015 Création 19/11/2015 Dernière déclaration 05/12/2015 Publication au Journal Officiel 05/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Médiation Médiation 004010médiation, prévention Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.