SOCIETE CHRONOMETRIQUE DE FRANCE Active Utilité publique Besançon Recherche scientifique W251004622 Créée en 1901 encouragement de la chronometrie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Besançon (25000) Identifiants RNAW251004622 RUP25.000.0846 HIST.0251001336 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 23/03/1931 3 évènements 01/07/1901 Création 23/03/1931 Dernière déclaration 22/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Recherche scientifique Recherche scientifique 016030association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Reconnue d'utilité publique / Simple Reconnue d'utilité publique RReconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'État, elle peut recevoir donations et legs. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1931-03-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.