HABITAT PARTICIPATIF DE LA PERNOTTE

Active Besançon 2014-07-11
M

Mission

réalisation d'un habitat participatif au lieu-dit "La Pernotte" situé au 31 rue de l'Eglise à Besançon ; elle pourra perdurer une fois le projet réalisé, pour assurer la gestion collective de l'immeuble dans l'objectif d'améliorer les conditions de vie des habitants de l'immeuble, en adéquation avec les valeurs du projet décrites dans les annexes du règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

105 RUE DE BELFORT, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251004039
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
805124823
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

logement

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr