TERRITOIRES DE MOBILITE

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2018-11-30

Activité

Mission

promouvoir et développer les modes de déplacement doux et collectifs ; proposer des alternatives modales, économiques et écologiques aux besoins de mobilité, tels les modes partagés, la location entre particuliers, etc ; accompagner par des solutions concrètes les besoins de mobilité des populations précaires ou sans possibilité de se déplacer ; étudier et mettre en place des outils et méthodes de mesure et de contrôle de l'efficacité des transports ; engager des réflexions sur l'avenir de la moblité et de la ville ; représenter les usagers et les consommateurs des services de transports publics et collectifs ; soutenir et participer à la protection de l'environnement

Commune

Belfort (90000)

Domaines

  • transports

  • Environnement, cadre de vie

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251003547

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03