Mission
assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, et notamment la gestion des écoles primaires ainsi que tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Portes du Haut-Doubs
Commune & Contact
Commune
Vernierfontaine (25580)Associations de Vernierfontaine
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr