ASSOCIATION DE GESTION DES ECOLES LIBRES DE VERNIERFONTAINE

Active Vernierfontaine 1947-01-18
M

Mission

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, et notamment la gestion des écoles primaires ainsi que tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Portes du Haut-Doubs
@

Commune & Contact

Commune

Vernierfontaine (25580)

Associations de Vernierfontaine

Contact

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Identifiants

RNA
W251003530
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251002490
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr