M
Mission
porter intérêt à tous les domaines touchant au développement communal : urbanisme, aménagement du territoire, sports, action culturelle, patrimoine, économie ; communiquer à la population toute information relative à la vie locale ; proposer ou participer à toute action intercommunale
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Grand Besançon Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Devecey (25870)Contact
Contacter la mairie
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251003323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251012380
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Activité
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr