ASSOCIATION DE PALENTE

Active Besançon 1986-02-03
M

Mission

susciter toute animation afin de promouvoir les relations entre les habitants du quartier et avec les associations poursuivant les mêmes buts, et tout partenaire ayant une démarche solidaire ; sauvegarder et défendre les droits humains ou matériels dans le cadre de l'intérêt général ; représenter les membres de l'association auprès de la municipalité, des pouvoirs publics et des administrations ; informer les habitants du quartier et communiquer par tous moyens d'expression (journal, internet,etc) ; proposer à la vente indirecte, sans prise de pourcentage pour l'association, des produits et/ou des services réalisés par l'intermédiaire de partenaires visant à développer une démarche écoresponsable auprès de ses adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

17 CHEMIN DE PALENTE, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
515164663
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251010757
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-03-30
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  • Nouvel objet : susciter toute animation afin de promouvoir les relations entre les habitants du quartier et avec les associations poursuivant les mêmes buts, et tout partenaire ayant une démarche solidaire ; de sauvegarder et de défendre les droits humains ou matériels dans le cadre de l'intérêt général ; de représenter les membres de l'association auprès de la municipalité, des pouvoirs publics et des administrations ; d'informer les habitants du quartier et de communiquer par tous moyens d'expression (journal, internet, …) ; proposer à la vente indirecte, sans prise de pourcentage pour l'association, des produits et/ou des services réalisés par l'intermédiaire de partenaires visant à développer une démarche écoresponsable auprès de ses adhérents ; d'agir en tant que personne morale organisatrice (pmo) pour promouvoir et développer une énergie de proximité, renouvelable, sobre et solidaire, dans le cadre de l'amep besançon-palente ; favoriser, organiser, rassembler et accompagner des opérations d'autoconsommation collective en électricité dans un périmètre défini, dans lesquelles les membres producteurs donnent tout ou partie de leur production d'électricité à des associations de lutte contre la précarité, conformément à la charte du réseau des amep et à la législation en vigueur ;
  • Site web : http://www.palente.fr
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr