ASSOCIATION DES FAMILLES DE TRAUMATISES CRANIENS ET DE CEREBRO-LESES DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)

Active Besançon 1996-02-07
M

Mission

défendre l'ensemble des intérêts moraux et matériels des victimes du traumatisme crânien et/ou de lésions cérébrales et ceux de leurs familles ; initier, assumer ou encourager et faciliter la mise en oeuvre de toute action susceptible d'y contribuer

Domaines

  • associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) 👉 Grand Besançon Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

7 AVENUE DE MONTRAPON, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251002772
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
435386149
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251016074
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-26
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  • Ancien titre : ASSOCIATION DES FAMILLES DE TRAUMATISES CRANIENS ET DE CEREBRO-LESES DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE FAMILLES FACE AUX TROUBLES COGNITIFS
  • Nouvel objet : défense des droits, des intérêts moraux et matériels des personnes présentant des troubles cognitifs, ainsi que ceux de leurs familles et aidants ; la création, la gestion et le développement de services, établissements et dispositifs dans les champs médico-social, social et sanitaire ; l'organisation d'actions de formation, d'information, de prévention et de sensibilisation en lien avec le secteur d'activité de l'association ; la participation à toute action, notamment de recherche, contribuant à l'inclusion et à l'amélioration de la qualité de vie des personnes concernées ; dans le cadre de son activité, l'association peut adhérer à d'autres structures (associations, groupements d'intérêt public, groupements d'intérêt économique, groupements de coopération, etc ; )
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

NAF : Accueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr