ASSOCIATION DES FAMILLES DE TRAUMATISES CRANIENS ET DE CEREBRO-LESES DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)

Activité

Mission

défendre l'ensemble des intérêts moraux et matériels des victimes du traumatisme crânien et/ou de lésions cérébrales et ceux de leurs familles ; initier, assumer ou encourager et faciliter la mise en oeuvre de toute action susceptible d'y contribuer

Commune

Besançon (25000)

Domaine

  • associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION DES FAMILLES DE TRAUMATISES CRANIENS ET DE CEREBRO-LESES DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE FAMILLES FACE AUX TROUBLES COGNITIFS
  • Nouvel objet : défense des droits, des intérêts moraux et matériels des personnes présentant des troubles cognitifs, ainsi que ceux de leurs familles et aidants ; la création, la gestion et le développement de services, établissements et dispositifs dans les champs médico-social, social et sanitaire ; l'organisation d'actions de formation, d'information, de prévention et de sensibilisation en lien avec le secteur d'activité de l'association ; la participation à toute action, notamment de recherche, contribuant à l'inclusion et à l'amélioration de la qualité de vie des personnes concernées ; dans le cadre de son activité, l'association peut adhérer à d'autres structures (associations, groupements d'intérêt public, groupements d'intérêt économique, groupements de coopération, etc ; )
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 25
  • Préfecture : Doubs
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202600050615

Numéro de l'annonce : 615

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251002772

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251016074

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03