ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE INDUSTRIEL DE L'ANCIENNE USINE DES PIPES ROPP

Activité

Mission

participer, dans le cadre d'un partenariat et par convention signée avec la ville de Baume-les-Dames, à la réhabilitation et à la valorisation de l'ensemble industriel propriété de la ville de Baume-les-Dames, plus connu sous la dénomination "Pipes Ropp" situé rue des pipes 25110 Baume Les Dames ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 8 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir ou pour représenter l'association en justice ;

Commune

Baume-les-Dames (25110)

Domaine

  • préservation du patrimoine

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Nouvel objet : participer, dans le cadre d'un partenariat et par convention signée avec la ville de Baume-les-Dames, à la réhabilitation et à la valorisation de l'ensemble industriel propriété de la ville de Baume-les-Dames, plus connu sous la dénomination "Pipes Ropp" situé rue des pipes 25110 Baume Les Dames ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 8 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir ou pour représenter l'association en justice ;
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 25
  • Préfecture : Doubs
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500200497

Numéro de l'annonce : 497

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251002631

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03