ASSOCIATION CHEVAL COMTOIS BAUME LES DAMES Active Autechaux Défense patrimoine W251011326 107191124 Créée en 2026 promouvoir et valoriser le cheval comtois Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Autechaux (25110) LA VREVILLE, 25110 AUTECHAUX Identifiants RNAW251011326 SIREN107191124 Historique Créée le 01/07/2026, dernière déclaration le 01/07/2026 6 évènements 01/07/2026 Création 01/07/2026 Dernière déclaration 01/07/2026 Enregistrement INSEE 01/07/2026 Dernier évènement INSEE 07/07/2026 Publication au Journal Officiel 07/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 01/07/2026 / Création 01/07/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.