COMITE DE QUARTIER TORCOLS-CHAILLUZ

Active Besançon 1969-02-27
M

Mission

étudier tous les problèmes et besoins concernant le quartier (urbanisation, environnement, sécurité, social et culturel) ; effectuer les démarches, prendre tous les contacts et dispositions en vue de solutionner les problèmes ; établir un dialogue permanent entre la municipalité ou les organismes spécialisés et les habitants du quartier ; prendre en charge l'animation du quartier par l'entremise de clubs ou sections constituées en son sein en fonction des besoins aléatoires exprimés par les adhérents ou les habitants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

47 CHEMIN DE VALENTIN, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251002376
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
522323567
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251005149
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr