ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU TRAIT COMTOIS

Dissoute Besançon 1996-01-11
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2025-10-03.

préserver et maintenir des races de chevaux de trait, bien patrimonial français menacé; ce maintien est lié au développement de l'utilisation de l'énergie animale et à la présence d'activités durable sur tous les territoires; seront bien sûr privilégiées toutes les actions s'inscrivant dans une politique de respect de l'environnement diminuant l'impact carbone du développement humain

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

52 RUE DE DOLE, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251002352
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
453574436
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251014048
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dissolution

Journal Officiel

Dissolution 2025-10-03
Télécharger l'annonce Lien permanent
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.