Mission
organiser la surveillance, la gestion et la pratique de la pêche de l'étang aménagé sur un terrain appartenant à la commune d'Etalans ; participer activement à la protection du patrimoine piscicole et du milieu aquatique, en particulier, par la lutte contre le braconnage, la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et la pollution des eaux ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous les travaux de mise en valeur piscicole ; favoriser des actions d'informations et promouvoir l'éducation dans les domaines de la protection des milieux aquatiques, de la pêche et de la gestion des ressources piscicoles
Domaines
- pêche 👉 Portes du Haut-Doubs
Commune & Contact
Commune
Étalans (25580)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr