M
Mission
organiser la surveillance et l'exploitation de ses lots de pêche ; participer à la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ; effectuer, sous réserve d'autorisations nécessaires, tous les travaux de mise en valeur piscicole et environnementale
Domaines
- pêche 👉 Portes du Haut-Doubs
@
Commune & Contact
Commune
Passonfontaine (25690)Associations de Passonfontaine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W253001303
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr